Marque enregistrée - Marque en vigueur

17 DIX-SEPT
M. sanchez robert
M. sanchez edouard

Numéro de dépôt :
4327441
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2027
17 DIX-SEPT de sanchez robert

Présentation de la marque 17 DIX-SEPT

Déposée le 6 janvier 2017 par monsieur sanchez robert et monsieur sanchez edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 17 DIX-SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur sanchez robert domicilié(e) 1C rue gustave laurent - 51100 - REIMS - France et monsieur sanchez edouard domicilié(e) résidence les sycomores, 51 rue des loges - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SANCHEZ ROBERT domicilié(e) Batiment C, 1 RUE Gustave Laurent - 51100 - REIMS - France.

La marque 17 DIX-SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 17 DIX-SEPT arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.


M. sanchez robert - 1C rue gustave laurent - 51100 - REIMS - France

M. sanchez edouard - résidence les sycomores, 51 rue des loges - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


M. SANCHEZ ROBERT - Batiment C, 1 RUE Gustave Laurent - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.